Comprendre le vocabulaire de la logistique et du transport
Le secteur de la logistique, du transport et de la supply chain utilise de nombreux termes techniques, sigles et expressions spécifiques. Pour faciliter la compréhension de ces notions, GPC Logistics met à votre disposition un glossaire dédié.
Cette page rassemble les principaux termes utilisés dans les métiers de la logistique, du transport routier, maritime et aérien, ainsi que dans les domaines du stockage, du dédouanement ou encore de la gestion des flux.
Que vous soyez professionnel du secteur, partenaire ou simplement curieux de mieux comprendre le fonctionnement de la supply chain, ce glossaire vous permettra de décrypter facilement le vocabulaire essentiel de la logistique.
A
A bord
Mention portée sur un connaissement pour indiquer que la marchandise est à bord du navire.
A ordre
Mention portée sur les connaissements, lettres de crédit, certificat d’assurance pour désigner le destinataire.
Acconier
Entrepreneur de manutention portuaire .
Acquit-à-caution
Document fiscal accompagnant le mouvement de certaines marchandises n’ayant pas encore acquitté les taxes de mise à la consommation.
Ad Valorem
Sur la valeur de la marchandise ou valeur déclarée Assurance, douanes.
ADR
Accord européen relatif au transport de marchandises dangereuses par route.
Affrètement
Opération par laquelle un affréteur confie, à la demande d’un chargeur un lot à un affrété, sans groupage préalable. Ou contrat de mise à disposition d’un moyen de transport (navire, aéronef, véhicule routier, etc.) par un fréteur propriétaire ou gestionnaire de ce moyen de transport, pour une entreprise qui en est alors l’affréteur.
Affréteur
Commissionnaire opérant par affrètement.
Agent de fret aérien
Transitaire ou commissionnaire qui prend en charge la marchandise et émet la LTA au nom de la compagnie aérienne.
Agent de handling
Entreprise chargée des opérations de manutention et/ou de transport sur les aéroports pour le compte des commissionnaires, transitaires et compagnies aériennes.
Agent en douane
Société effectuant les déclarations en douane pour le compte d’un commettant.
Agent maritime ou consignataire de navire
Représentant d’un armement dans un port d’escale. Il recrute le fret, délivre la marchandise et assiste le capitaine lors des escales.
Agréage
Vérification des qualités et quantité des marchandises par les soins d’un expert ou d’une société de surveillance.
Armateur
Propriétaire qui arme et exploite un navire.
Arrimage
Actions de caler les marchandises à bord d’un moyen de transport.
Assurance contre les risques de guerre
Assurance complémentaire couvrant contre les risques de guerre, émeutes, est fortement conseillée lors de contrats internationaux car les assurances tous risques ne couvrent pas les risques de guerre.
Assurance
Couverture contre un risque de sinistre.
Assureur
Société qui assure contre les risques.
Au porteur
Mention portée sur un connaissement ou un crédit documentaire signifiant que le bénéficiaire est le porteur du document.
Attestation de prise en charge
Document rédigé par un transporteur avant la rédaction du titre de transport.
Automoteur
Péniche motorisée.
Auxiliaire de transport
Prestataire de services intermédiaire entre le client et l’entreprise qui s’occupe du transport ou du transit. Il peut être mandataire ou commissionnaire.
Avarie
Dommage survenu à un colis ou un moyen de transport.
Avarie caractérisée
Visible au moment de la livraison.
Avarie occulte
Découverte après l’ouverture des colis ou à la mise en fonction des machines.
Avarie particulière
Dommage survenu par accident à la marchandise ou au moyen de transport.
Avarie commune
Perte ou frais engagé par un capitaine pour sauver le navire et sa cargaison.
Avis d'arrivée
Document adressé par le transporteur pour annoncer l’arrivée des marchandises dans un port ou un aéroport et demandant des instructions pour la livraison.
AWB
Lettre de transport aérien.
B
Babord
Côté gauche en regardant vers l’avant du bateau.
B.A.E
Bon à enlever, acte par lequel l’administration des douanes autorise l’enlèvement des marchandises.
B.A.F
Surcharge fuel, taxe servant à compenser les variations des prix des carburants.
Balle
Unité de conditionnement de certains produits (coton, tissus,…).
Banderolage
Processus de pose d’une fine banderole fiscale qui représente l’acquittement fiscal.
Barycentre
Concept physique de centre de gravité. Le barycentre correspond à l’idée de moyenne pondérée, c’est à dire à une moyenne de plusieurs points d’inégales importances.
Berceau ou ber
Pièce ou ensemble de pièces épousant la forme du produit pour en assurer la stabilité au sol et en cours de transport.
Bill of lading
B/L lettre de transport maritime appelé connaissement.
Bon d'enlèvement
Document rédigé sur instructions d’un donneur d’ordres pour prendre possession de marchandises chez un expéditeur.
Bon de livraison
Document qui sanctionne la sortie de l’entreprise d’un certain nombre d’articles. Il aboutit à la facturation.
Bon de réception
Document qui sanctionne l’entrée dans l’entreprise d’un certain nombre d’articles en provenance d’un fournisseur.
C
Cabotage
Transport de fret réalisé entre deux ports d’un même pays par un bateau (ne pas confondre avec cabotage maritime : transport de fret sur une très courte distance) ou entre deux destinations d’un même pays par un transporteur étranger.
CAF
Surcharge monétaire, taxe servant à compenser les variations des cours des monnaies.
Cahier des charges
Ensembles d’obligations à respecter lors d’un contrat. Il constitue un document contractuel entre le client et le fournisseur.
Caisse
En bois.
Caisse à claire-voie
Emballage en bois.
Camion
Véhicule destiné au transport de marchandise.
Capacité de charge
Poids maximal autorisé à un moyen de transport.
Cargo
Avion configuré pour transporter des marchandises diverses palettisées.
Navire de haute mer transportant des marchandises diverses dans des cales, peut être équipé de grues pour assurer des opérations de chargement ou de déchargement dans des ports sous-équipés en matériel de manutention.
Cas de force majeur
Se dit à la suite d’un incident ou accident provoqué par un changement brutal des conditions de transport.
Centre d'expédition
Lieu principal où sont acheminées les marchandises pour leur envoi ultérieur par un ou plusieurs modes de transport.
Certificat
Écrit qui atteste d’un fait.
Certificat d'origine / d'analyses / de conformité / sanitaire / d'assurance / de qualité
Document qui sert à attester l’origine du produit, à déterminer le montant des droits de douane et à appliquer certains contrôles spécifiques.
Certifie les résultats d’une analyse,
atteste de la conformité du produit à un cahier des charges, une obligation légale,
atteste de l’état du produit,
confirme qu’une couverture d’assurance a été effectuée,
atteste que le produit répond aux critères de qualité définis.
CFR
Incoterm signifiant “coût et fret”.
Charge complète
Expression employée pour signaler un envoi utilisant l’ensemble du moyen de transport.
Charge de la preuve
Apporter la preuve de la responsabilité dans un sinistre.
Chargement
Opération de charger un moyen de transport.
Chargement en pontée
Les marchandises sont placées sur le pont du navire (attention aux conditions de crédits documentaires et des assurances).
Chargeur
Personne physique ou morale confiant une marchandise à acheminer à un transporteur pour compte d’autrui.
Chargeur
Expéditeur d’un envoi par voie maritime.
Charte partie
Document de transport maritime utilisé lors d’une opération d’affrètement.
Charte à temps
Document émis pour un affrètement à temps.
Charte au voyage
Document émis pour un affrètement au voyage.
Chronotachygraphe
Instrument de mesure et d’enregistrement de la vitesse et des différents temps (conduite, travail et repos) soit automatiquement (vitesse, conduite) soit par manipulation (travail et repos).
CIF
Incoterm signifiant “coût, assurance et fret “.
CIP
Incoterm signifiant “port et assurance payé jusqu’à”.
Client
Société avec laquelle il est entretenue des relations commerciales.
CMR
Désignation de la lettre de voiture en transport terrestre international . Désigne également la convention de Genève régissant les transports terrestres par voie routière.
CNR
Organisme professionnel, le CNR est un outil technique économique d’aide à la décision qui met à la disposition des entreprises et de leurs organisations professionnelles un observatoire de l’évolution des flux, des coûts de revient et des prix de vente, des études et analyses par spécialité et une banque de données statistiques.
Co-chargement
Opérations de chargement avec une autre société.
COD
Livraison contre remboursement.
Coiffe
Une protection en carton ou en plastique quie se place sur le dessus d’une palette de marchandises.
Colis
Regroupement d’une quantité définie d’une ou plusieurs références. Il s’agit de l’unité de livraison.
Colis manquant
Colis non livré perdu en cours de transport.
Combi
Avion équipé pour transporter des passagers et des marchandises sur le pont supérieur.
Commissionnaire
Personne physique ou morale exerçant une profession d’intermédiaire :
commissionnaire de transport : titulaire d’une capacité professionnel agissant pour le compte d’un chargeur.
Profession réglementée et terme générique qui regroupe des métiers distincts : les messagers, les affréteurs, les transitaires (spécificité française).
Compagnie aérienne
Société de transport par avion.
Compagnie maritime
Société de transport par mer.
Compromis d'avarie commune
Proposition émise pour régler le contentieux d’une avarie commune.
Conditionnement
Emballage de présentation et/ou de vente d’une marchandise.
Conditions des lignes maritimes
Terme déterminant l’étendue du coût du transport maritime.
Conférence maritime
Regroupement de compagnies maritimes sur une destination.
Connaissement
Document établi lors d’un contrat de transport maritime ou fluvial. Il constitue entre les mains du porteur régulier le titre de propriété des marchandises chargées.
Connaissement clausé
Connaissement portant une clause de réserves.
Connaissement net
Connaissement net de toute clause.
Connaissement à bord
Marchandises reçues à bord du navire.
Connaissement reçu pour embarquement
Marchandises reçues par l’armement ou son agent et mis en entrepôt.
Connaissement embarqué
Marchandise embarquée après une réception
Conteneur
Caisse de métal de dimensions normalisées, destinée à transporter des marchandises en les regroupant et permettant un stockage et une manutention aisés dans les ports, aéroports ou les chantiers de transport combiné.
– conteneur bâché : sheeted container or tilt con tainer
– conteneur à côté ouvrant : open side container
– conteneur à toit ouvrant : open top container
– conteneur de vrac ; bulk container
– conteneur citerne : tank container
– conteneur frigorifique : reefer container
– conteneur isotherme : insulated container
Contrat d'échanges de données informatisées
Contrat qui vise à encadrer et à définir l’échange informatisé de données entre deux partenaires commerciaux.
Contrats types
Documents élaborés pour régir les relations entre transporteurs/donneurs d’ordre et destinataires, en précisant les obligations et les responsabilités de chacune des parties sous la forme de contrats approuvés par les pouvoirs publics.
Contre tous risques
Assurances sur marchandises transportées couvrant tous les risques sauf les risques de guerre.
Contre documents
Paiement contre remise des documents à une banque désignée.
Co-responsabilité en transport terrestre national
Implication des différents partenaires de la prestation de transport, en vue de leur responsabilisation commerciale, technique et financière. Mis en œuvre par un décret du 23 juillet 1992 pour des infractions déterminées en matière sociale (durée de conduite et durée de travail) et de sécurité routière (surcharge, excès de vitesse), ce dispositif a été implicitement généralisé à partir de 1994 par l’entrée en vigueur du nouveau code pénal qui incrimine la complicité pour les contraventions.
Convention
Accord signé entre les parties qui vaut acte d’engagement.
Copacking
Ou conditionnement à façon – consiste à conditionner plusieurs produits ensemble pour en faire un lot.
CSC
Frais d’embarquement ou de débarquement en transport maritime.
Coûts
Ils représentent la totalité des dépenses nécessaires pour réaliser quelque chose (coût d’exploitation, de transport, de stockage, etc…) par opposition aux prix qui déterminent une valeur pour une transaction (prix de transport).
Coût de distribution
Coût de l’ensemble des activités de suivi des commandes, de gestion des stocks et de transport qui assurent l’acheminement des produits finis aux acheteurs.
CPT
Incoterm signifiant “port payé jusqu’à”.
Crédit documentaire
Transaction bancaire sécurisée.
Crédit confirmé
Crédit documentaire confirmé par une banque.
CRD
Capsule Représentative de Droit qui représente l’acquittement des droits accises.
D
DEQ
Incoterm signifiant “rendu à quai”.
Dépotage
Sortie des marchandises à l’ouverture des portes d’un containeur.
Dégroupeur
Transporteur spécialiste du dégroupage.
Dégroupage
Action de séparer les livraisons (pour différents destinataires) contenues dans un camion pour les répartir dans d’autres camions allant chacun à des destinations géographiques différentes. Ce sont principalement les sociétés de transports qui pratiquent le groupage et le dégroupage.
Délai de prescription
Temps pour engager une action en réparation.
Déclaration en douanes sortie
Opération de sortie du territoire.
Déclaration en douanes entrée
Opération de mise à la consommation.
Dédouaner
Opération consistant à présenter les marchandises en douane (import & export).
DEB déclaration d’échanges de biens
Déclaration mensuelle de nature statistique et fiscale établie dans le cadre des échanges intracommunautaires par les opérateurs ayant réalisé des exportations ou importations de marchandises ou services.
DDU
Incoterm signifiant “rendu droits non acquittés”.
DDP
Incoterm signifiant “rendu droits payés”.
DAF
Incoterm signifiant “rendu à la frontière”.
DAE
Document Administratif Electronique couvrant les produits soumis à accises circulant en suspension de droits.
DES
Incoterm signifiant “rendu ex ship”.
Destinataire
Personne ou société à laquelle est adressé l’envoi.
Dimensions
Mesures d’un colis en cm données dans l’ordre suivant longueur, largeur, hauteur.
Document administratif unique (DAU)
Formulaire destiné à la rédaction des déclarations en douane, liasse de 8 feuillets.
Document d'expédition
Document adressé par l’expéditeur au destinataire et mentionnant le poids, la nature des marchandises et les conditions de son expédition.
Dol
Manœuvre frauduleuse destinée à tromper quelqu’un pour l’amener à accepter un acte juridique ou accepter des conditions qui lui sont défavorables.
Droits de douane
Taxe perçue à l’importation.
DSA
Le document simplifié d’accompagnement (DSA) ne doit être utilisé que pour couvrir la circulation des alcools et boissons alcooliques en acquitté entre professionnels à l’intérieur du territoire national.
E
E.P.R
Emplacement Palette Rack
Envoi par avion
Expédition par voie aérienne.
Entreposage / stockage
Action de stocker des marchandises.
Entrepôt
Bâtiment destiné au stockage de marchandises.
Enlèvement
Action de prendre des colis chez un expéditeur pour les transporter jusqu’à une plate-forme.
Empotage / Dépotage
Opération de manutention lors du chargement ou déchargement d’un conteneur.
Embranchement particulier
Voie ferrée privée.
Embarquement
Opération de chargement d’un navire ou d’un avion.
Emballage défectueux
Mention portée par les transporteurs lorsque l’emballage est insuffisant pour le mode de transport ou endommagé.
Emballage
Tout ce qui sert à emballer. Permet de rendre le produit manutentionnable et transportable, par différence avec le conditionnement.
Espèce tarifaire
Nomenclature d’un produit en application du tarif douanier.
E.T.A
Date et heure prévue d’arrivée du navire ou avion.
E.T.D
Date et heure prévue de départ.
Etiquetage
Action de rendre un colis identifiable.
EVP
Équivalent 20 pieds
Unité de mesures des conteneurs :
6,20 m × 2,50 m × 2,50 m. Se dit TEU en anglais t.
Externalisation ou outsourcing
Opération par laquelle une entreprise décide de confier une partie de ses activités à un prestataire (transports, stockage, logistique).
EXW
Incoterm signifiant “départ d’usine”.
Expert d'assurance
Personne physique ou morale exerçant une profession de spécialiste en assurance pour déterminer les responsabilités des parties ou la gravité du sinistre.
Expéditeur
Société procédant à l’expédition de marchandises.
Expédition
Envoi de marchandise.
F
Force majeure
Un évènement que le transporteur n’a pu ni prévoir, ni surmonter (les conditions atmosphériques ne relèvent de la force majeure que si leur intensité a été exceptionnelle).
FIFO
Premier entré/premier sorti : Règle de gestion de stock suivant laquelle les marchandises qui sont stockées en premier sont également obligatoirement déstockées en premier.
Ferroutage
Transport combiné rail/route.
FCL
Expédition de marchandises d’un chargeur unique en conteneur maritime.
FCA
Incoterm signifiant “franco transporteur”.
Fardeau
Ensemble de produits regroupés pour constituer une unité de chargement.
Facture
Note détaillée des produits vendus avec leurs tarifs.
FAS
Incoterm signifiant “franco le long du navire”.
FAP sauf
Franc d’avaries particulières sauf couvrent les avaries dues à certaines causes à préciser dans la police d’assurance. Toutes les causes non énumérées ne sont pas couvertes.
FAP
Franc d’avaries particulières formule d’assurance dans laquelle les assureurs couvrent la perte totale, l’avarie commune à l’exception des avaries particulières.
Faculté
En matière d’assurance c’est le nom de la marchandise par opposition « au corps » qui désigne le navire.
Forfait
Se dit pour un prix donné tout compris (par exemple : prétransport – fret maritime-manutention portuaire).
Fourche
Dispositif de préhension de charge équipant notamment les chariots de manutention :
– fourche à pinces : dispositif de préhension pour saisir les charges (balles, fûts…).
– fourche en C ou pivotante :dispositif de prise de charge pour les chariots élévateurs bi ou tridirectionnels.
Frais
Prix de transport ou de prestations, droits et redevances.
Frais payés
Prix de transport payés par l’expéditeur.
Frais dus
Frais de transport à la charge du destinataire.
Frais de manutention
Coûts associés à la manipulation des marchandises entre le moyen de transport et le site de livraison ou d’entreposage.
Freinte de route
Perte inévitable de volume ou de poids subie par certaines marchandises lors de leur transport.
Fret
Désigne l’envoi de produit ou de prix d’un transport.
Fret de retour
Envoi assuré pour le retour d’un moyen de transport vers sa base.
Fût
Récipient métallique cylindrique.
G
Galiléo
Projet de développement d’un système de localisation par satellite européen indépendant des systèmes GPS et Glonass.
Gerbage
Action d’empiler des colis ou des conteneurs les uns sur les autres.
Gerbeur
Chariot à bras porteurs qui prend, transporte et soulève la charge à l’intérieur de ses axes de roues ; les fourches étant placées au-dessus des bras porteurs.
GPS
Système mondial de positionnement par satellite contrôlé par les États-Unis.
Groupage
Mode de transport qui consiste à regrouper plusieurs envois de différents expéditeurs vers une destination. Les groupages s’organisent vers ou depuis toute destination et utilisent tous les modes de transport.
Grouper des marchandises
Action de regrouper différentes marchandises pour les charger dans le même moyen de transport.
Groupeur
Société assurant des groupages sur une ou plusieurs destinations.
Groupeur aérien
Transporteur spécialisé dans la constitution de groupage par voie aérienne.
H
HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point)
Méthode d’analyse qualité ayant pour but de limiter les risques de contamination des aliments.
HAWB (House Air Waybill)
Une palette composée avec des produits qui répondent à des références différentes.
Hinterland
Ensemble des régions situées en arrière d’un port ou aéroport et reliées à ce dernier par un maillage routier, ferroviaire ou fluvial.
Hinterland
Ensemble des régions situées en arrière d’un port ou aéroport et reliées à ce dernier par un maillage routier, ferroviaire ou fluvial.
HNS
Substances nocives et potentiellement dangereuses.
Hub (plate-forme, moyeu ou pivot central, plaque tournante)
Plate-forme d’échanges de marchandises qui convergent vers le centre de tri comme les rayons (spoke en anglais) d’une roue vers son moyeu (hub en anglais). Point nodal pour la collecte, l’expédition et la redistribution dans toute une zone géographique. Sous-entend une rupture de charge (même minime) et/ou le passage d’un mode de transport à l’autre.
Hub and spoke
Système dans lequel le hub constitue une tête de réseau à partir de laquelle partent des lignes secondaires, régionales, domestiques.
Homogène
Une palette composée avec des produits qui répondent tous à la même référence.
I
IncotermTermes du commerce international
Ensemble des termes définissant la responsabilité du transporteur dans le contrat de transport exécuté à l’international.
Instructions d'expédition
Instructions données par le donneur d’ordre pour l’expédition de marchandises.
Intégrateur
Acteur du marché du transport et/ou de la logistique qui cherche à prendre le contrôle de segments qui leur échappent afin de contrôler l’ensemble de la chaîne logistique.
Intermodalité, multimodalité
1- Utilisation de plusieurs modes pour un même transport de marchandises.
2- Faculté donnée par la taille et la configuration des réseaux de substituer un mode à un autre.
IST
Installation de stockage temporaire – lieu permettant de stocker des marchandises non Union durant 90 jours en suspension de droits et taxes
J
Jauge
Ensemble des mesures et des calculs définissant le tonnage d’un bateau et sa capacité à naviguer sur divers fleuves (Jauge du Rhin, du Rhône…) ou mer.
Jeu de manutention
Espace libre autour et au dessus d’une palette en rack afin de faciliter et de sécuriser toute opération de manutention.
L
LCL
Terme maritime employé pour des envois partiels qui seront groupés dans un container.
Lettre de garantie
Lettre d’engagement pour éviter un connaissement clausé ou pour retirer la marchandise sans présenter le connaissement.
Lettre de voiture
Document de transport rédigé pour confirmer la conclusion du contrat de transport.
Levage
Déplacement vertical d’une charge pour le chargement et le déchargement d’un véhicule.
Levée libre
Hauteur de levage qu’un équipement peut atteindre sans déplacer son ou ses mâts.
Limitation de responsabilité
Montant maximum d’indemnisation payé par un transporteur à la suite d’un sinistre.
Liste de colisage
Indique l’ensemble des colis d’une même expédition en dimensions, poids net, poids brut ainsi que les numéros des colis.
Livraison
Action de délivrer la marchandise au destinataire.
Livraison en souffrance
La commande n’est pas livrée elle est restée en attente à l’entrepôt ou est à disposition chez un transporteur après l’émission d’un avis de passage.
Location
Contrat par lequel le propriétaire d’un équipement, ou bailleur, autorise le locataire ou preneur contre le versement d’un loyer à utiliser cet équipement et ce pour une durée déterminée et selon certaines conditions contenues dans le contrat de location.
Logistique
Consiste en la mise à disposition, au moindre coût, d’un produit de qualité à l’endroit et au moment précis où sa demande existe. La logistique permet l’adéquation entre un besoin et une offre. La logistique suppose donc de gérer un double courant de flux : flux de marchandises (flux physiques), flux des informations qui s’y rapportent (flux immatériels en raison de l’échange informatisé des données).
LOTI
Loi d’orientation des Transports Intérieurs : N° 82-113 du 30 décembre 1982 a pour objet d’organiser les transports intérieurs et de réglementer leurs conditions d’exécution.
Lot de marchandises
Terme employé pour désigner plusieurs colis envoyés en une expédition.
LTA : Lettre de Transport Aérien
Document d’accompagnement des marchandises lors d’un transport aérien, rédigée après la conclusion du contrat de transport par un agent de fret aérien ou une compagnie aérienne.
M
Mainlevée
Document émis pour libérer une marchandise ou attestant de la réalisation d’une action (banque, douanes).
MADT
Magasin ou aire de dépôt temporaire. Endroit agréé par l’administration des douanes pour le dépôt temporaire de marchandises en attente d’une destination douanière.
MAE
Magasin aire d’exportation Lieu agréé par l’administration des douanes où seront placées les marchandises avant leur départ.
Manifeste
Document regroupant l’ensemble de marchandises chargées dans un port ou un aéroport.
Manutention
Action de bouger, de charger, de décharger et transborder des colis dans un entrepôt, d’un entrepôt à un moyen de transport, d’un moyen de transport à un autre moyen de transport.
Manutention verticale
Chargement ou déchargement au moyen d’une grue.
Marchandises
Désignation d’un produit destiné au transport.
Marchandises diverses
Terme utilisé lors de groupage de marchandises pour désigner des produits d’origine différente et de conception différente.
Marchandises en vrac
Produits expédiés sans emballage.
Matières dangereuses
Produits présentant un danger pour les personnes, les biens et l’environnement qui sont soumis à des réglementations strictes pour être transportés.
Merroutage
Cabotage maritime Il s’agit de mettre des camions sur des navires. Ce qui est une autre alternative au “tout routier”.
N
NIMP 15 Obligation de fumigation
Norme internationale relative à la réglementation des matériaux d’emballage à base de bois brut.
Nomenclature combiné (NC)
Système de désignation et de codification des marchandises au niveau de l’Union européenne. La NC est composée de 8 caractères, les 6 premiers sont ceux du système harmonisé, les 2 derniers correspondent à des subdivisions pour répondre à besoins statistiques.
La NC est révisée tous les ans et sert de base de référence pour déterminer le taux des droits de douane applicable à une marchandise.
Notification
Mention que l’on porte sur un document de transport pour préciser le nom des personnes à prévenir lors de l’arrivée des marchandises.
O
OEA
Opérateur Economique Agréé, statut donné aux entreprises et prestataires importateurs et exportateurs répondant aux charges du dispositif communauté le règlement n°648/2005 en matière de sûreté et de sécurité.
P
Palettier
Rayonnage pour palettes, composé de plusieurs échelles et lisses délimitant les emplacements de stockage.
Palettisation
Action de mettre sur palette, action de charger des marchandises sur une palette.
Payant pour
Application d’un poids de taxation supérieur à celui de la tranche du poids transporté lorsque le total du prix est favorable au chargeur.
Exemple : Tarif de transport : 1 à 100 KG : 135 € pour 100 Kg
Envoi de 260 kg prix de transport = 120€ x 2.60 = 312 €
Application de la règle du payant pour : 100 € x 3.00 = 300€ prix inférieur à la tranche précédente devant être appliqué par le transporteur
Picking
Action de récupérer un ou plusieurs produits préalablement stockés dans l’entrepôt afin de préparer un colis.
Plate-forme
Utilisée non seulement comme installations de transfert des marchandises au moment du changement de mode de transport, mais aussi pour tout service additionnel comportant une valeur ajoutée : entreposage intermédiaire, regroupement, préparation des commandes et des chargements, etc.
Plate-forme logistique
Zone d’accueil de sociétés dont les activités sont liées, directement ou indirectement aux transports et à la logistique.
Plate-forme multimodale ou chantier
Espace aménagé de manière à faciliter le transbordement de marchandises entre deux ou plusieurs modes de transport.
Plomb
Pièce métallique ou de plastique armé utilisée pour sécuriser un moyen de transport (plomb d’un expéditeur, plomb des douanes, …)
Plombage
Action d’apposer un plomb après la fermeture des portes d’un moyen de transport pour sécuriser l’envoi.
Port payé
Frais de transport à la charge de l’expéditeur.
Port dû
Frais de transport à la charge du destinataire.
Port en lourd
Capacité de chargement du bateau.
Porte à Porte
Transport effectué de domicile à domicile.
Prescription
Disparition du droit de réclamer par son non-exercice dans le temps voulu.
Temps ou délai de prescription en droit des transport est, en général de 1 an pour actions auprès des transporteurs terrestre, maritime et fluvial et de 2 ans pour les transporteurs aérien.
Privilège du transporteur (droit de rétention)
Privilège instauré par la Loi du 6 février 1998 qui permet au transporteur de retenir les marchandises qui lui sont confiées pour garantir le paiement de prestations antérieures non réglées. Un commissionnaire de transport bénéficie également de cette possibilité (droit français). Ce droit est également exprimé dans plusieurs conventions internationales.
Q
Quai de chargement
Emplacement réservé au chargement et/ou déchargement des moyens de transport.
R
Rack
Équipement de diverses natures et dimensions destiné à ordonnancer le rangement de supports de charge.
Réclamation
Action qui consiste à signaler un litige sur marchandise transportée. Généralement la réclamation doit être réalisée au moment de la livraison en fonction des différentes conventions.
Remorque
Véhicule servant à charger et transporter des marchandises.
Réseau
Ensemble d’agences ou de transporteurs organisé pour couvrir tout ou partie d’un territoire.
Responsabilité contractuelle
Signifie qu’entre les parties à un même contrat, et s’agissant d’une demande fondée sur l’exécution de ce contrat, seules peuvent être appliquées les règles de la responsabilité contractuelle.
Responsabilité délictuelle
Peut être recherchée en application du Code Civil art. 1382 et suivants, lorsque le demandeur n’est pas partie au contrat en cause (litige de transport : fût détérioré ; plaignant un service de l’état, une collectivité ou une association pour pollution).
Règlement d'avaries
Protocole de liquidation d’un dossier d’avarie, paiement du sinistre.
RO-RO
Navire à manutention et à chargement horizontaux.
Rupture de charge
Transbordement de la marchandise d’un véhicule sur un autre.
S
Sac
Emballage en papier ou de toile.
Sinistre
S’emploie lors d’un accident en cours de transport pour désigner une avarie.
Sous-traitance
Entente contractuelle par laquelle un donneur d’ordres s’entend avec une entreprise exécutante pour la transformation ou la fabrication de pièces ou pour la prestation de services.
Sous douane
Régime douanier sous lequel des marchandises tierces peuvent être placées sous couvert d’une déclaration en douane, en vue de leur stockage.
SSCC
Numéro de colis : Code à 18 chiffres permettant d’identifier toute unité logistique ou d’expédition, homogène ou hétérogène à des fins de suivi individuel dans les opérations logistiques.
Starie ou délai de planche
Délai accordé au chargeur pour le chargement ou le déchargement du bateau.
Surestarie
Dépassement du délai de planche (ou starie) donnant lieu à une indemnité du chargeur au transporteur.
T
TARIC
Le code Taric, composé de 10 chiffres est une division de la nomenclature combiné. Il permet de déterminer le taux des droits de douane et la réglementation communautaire applicable lors de l’importation d’une marchandise en provenance d’un pays tiers.
Taux de fret
Prix de transport : transport routier : domicile- domicile, transport maritime : de port à port et transport aérien : d’aéroport à aéroport.
Temps d'attente
Temps qui sont par définition improductifs, et qui de ce fait doivent être réduits au point de n’être plus que des ” temps de mise à disposition ” pour le chargement et/ou le déchargement. Il s’agit en effet des derniers gisements de productivité du transport. Ces temps doivent être rémunérés aux conducteurs et induisent une immobilisation indue du véhicule. Leur réduction passe notamment par leur facturation en s’appuyant sur la réglementation en vigueur, l’organisation d’un vrai partenariat avec les chargeurs et les destinataires et la modification des contrats types.
Terminal embarqué
Écran/clavier ou micro-ordinateur installé au poste de conduite d’un cariste ou d’un chauffeur et relié au système d’information de l’entreprise et/ou de l’entrepôt.
Terminal de fret
Désigne généralement le magasin de compagnies aériennes.
TIPP
Taxe intérieur sur les produits pétroliers.
TIR
Transit International Routier : Procédure de transit qui permet à un ensemble routier scellé de transporter des marchandises en empruntant un itinéraire déterminé dans plusieurs états signataires de cette convention sans contrôle systématique de la marchandise au passage des frontières.
TMS
Logiciel de gestion de transport.
Tirant d’air
Hauteur maximale du bateau au dessus de l’eau. S’entend aussi pour désigner la hauteur libre sous un pont ou dans un souterrain.
Tirant d’eau
Hauteur de la partie immergée du bateau qui varie en fonction de la charge transportée.
TONNEAU
Unité internationale de volume (un tonneau vaut cent pieds cubes britanniques = 2,83 m³).
Tonne-Kilométrique
Unité servant à mesurer les trafics de marchandises, correspondant au transport d’une tonne sur un kilomètre, de 10 t sur 100 m, de 1000 t sur un mètre, etc. On l’obtient en multipliant le nombre de tonnes transportées par la distance en kilomètres).
Touret
Emballage en bois servant à conditionner des fils.
Tous risques
Assurances sur marchandises transportées couvrant tous les risques sauf les risques de guerre.
Traçabilité
Aptitude à retrouver l’historique des mouvements d’une entité ou éventuellement de ses composants, son utilisation ou sa localisation (de son origine jusqu’à sa livraison en passant par les étapes de transformation et son acheminement) au moyen d’identifications enregistrées.
Tracing ou traçabilité
Preuve de l’acheminement et de la livraison.
Transbordement
Action de manutention pour changer de moyens de transport.
Transitaire
Prestataire de service mandaté par un donneur d’ordre pour effectuer des opérations relatives à leurs marchandises.
Transpalette
Engin de manutention muni d’un dispositif de levage pour la saisie et le transport horizontal manuel de la palette, peut être motorisé.
Transporteur
Société assurant des transport de marchandises.
Transport combiné
Système de transport bi-mode qui, dans le cas du rail-route, allie la souplesse et la flexibilité du camion aux possibilités de massification offertes par le train.
Il consiste à basculer, via des chantiers de manutention spécialisés (dits aussi terminaux de transbordement), des semi-remorques et des caisses mobiles sur des trains.
Le transport combiné peut se décliner sur toutes combinaisons de transport ; mer/fer, route/mer, fluvial/mer.
Transporteur maritime
Transporteur indépendant concurrent des armements membres d’une conférence.
Tribord
Ce qui est à droite en regardant vers l’avant du bateau.
U
Unités de charge
Colis préparé pour l’expédition ou le stockage. Ce Peut être un envoi (carton, caisse, fût, sac, etc. …) ou plusieurs envois rangés sur une palette filmée mais également placés dans un conteneur maritime et/ou aérien rempli, dans ce cas l’ensemble, contenu et contenant devient une unité de charge.
La différenciation entre nombre de colis et unité de charge est importante en cas de litige sur marchandise transportée.
V
Valeur assurée
Valeur déclarée à la compagnie d’assurance ou au transporteur pour calculer le montant des primes d’assurance et la somme qui sera réclamée en cas de sinistre.
Vice propre
Détérioration d’une marchandise pour une cause qui lui est interne ou encore comme une particularité ou un défaut de constitution de la marchandise.
W
WMS
Système de gestion d’entrepôt : Système d’information de réception, stockage, préparation, expédition de suivi et d’exécution des activités en entrepôt.
Z
Zonage
Mise en emplacement de colis ou unités de manutention réceptionnés. Opération consistant à orienter les produits vers une destination déterminée.